Politique de confidentialité
_Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]_
BRUMTHOR accorde une grande importance à la protection de vos données personnelles. La présente politique explique quelles données nous collectons, pourquoi, combien de temps nous les conservons, avec qui nous les partageons, et quels sont vos droits, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés ».
## 1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est :
– **[À COMPLÉTER : raison sociale]**, [forme juridique], siège social [adresse], SIRET [numéro].
– **Contact données personnelles** : [À COMPLÉTER : email, ex. privacy@brumthor.fr]
– **Délégué à la protection des données (DPO)** : [À COMPLÉTER : nom/coordonnées, ou « non désigné » si non requis]
## 2. Données que nous collectons
Selon votre usage du site et de l’application, nous pouvons collecter :
– **Données de compte** : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, mot de passe (chiffré).
– **Données de commande et de facturation** : adresse, informations relatives à l’achat. _(Les données de carte bancaire sont traitées directement par Stripe et ne sont pas conservées par BRUMTHOR.)_
– **Données liées au boîtier et au véhicule** : identifiant du boîtier, état du système, historique des événements et alertes.
– **Données de géolocalisation (GPS)** : position et historique de trajet du véhicule équipé. _Ces données peuvent être considérées comme sensibles ; elles ne sont traitées que pour fournir le service et avec votre consentement._
– **Données de notification** : identifiant de push (via OneSignal) pour vous envoyer les alertes.
– **Données techniques et de navigation** : adresse IP, type d’appareil, journaux de connexion, cookies (voir la [Politique de cookies](#)).
## 3. Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale |
|—|—|
| Création et gestion du compte utilisateur | Exécution du contrat |
| Traitement des commandes, livraison, installation, facturation | Exécution du contrat |
| Fonctionnement du système : alertes, supervision, géolocalisation, pilotage | Exécution du contrat / Consentement (géolocalisation) |
| Envoi de notifications push liées à la sécurité du véhicule | Exécution du contrat |
| Support client et SAV | Exécution du contrat / Intérêt légitime |
| Gestion des abonnements et paiements | Exécution du contrat / Obligation légale (comptabilité) |
| Amélioration du service, statistiques, sécurité | Intérêt légitime |
| Prospection commerciale / newsletter (le cas échéant) | Consentement |
| Respect des obligations légales et comptables | Obligation légale |
## 4. Destinataires et sous-traitants
Vos données sont accessibles aux personnes habilitées de BRUMTHOR et à ses sous-traitants techniques, qui n’agissent que sur nos instructions :
– **Supabase** — hébergement de la base de données, authentification, fonctions serveur. [À VÉRIFIER : région d’hébergement — privilégier l’UE.]
– **Stripe** — traitement sécurisé des paiements.
– **OneSignal** — envoi des notifications push.
– **Hostinger** — hébergement du site web.
Nous ne vendons ni ne louons vos données personnelles à des tiers.
## 5. Transferts hors Union européenne
Certains sous-traitants (notamment Stripe et OneSignal) peuvent traiter des données en dehors de l’Union européenne. Dans ce cas, les transferts sont encadrés par des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne, ou mécanismes équivalents). [À VÉRIFIER/PRÉCISER : garanties de chaque prestataire.]
## 6. Durées de conservation
– **Compte client / données de service** : pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis [À COMPLÉTER : ex. 3 ans] après le dernier contact à des fins de prospection.
– **Données de géolocalisation et historiques d’alertes** : [À COMPLÉTER : ex. 12 mois glissants — à définir selon votre besoin réel, principe de minimisation].
– **Documents comptables et factures** : 10 ans (obligation légale).
– **Cookies** : voir la Politique de cookies.
## 7. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données : chiffrement des mots de passe et des jetons de session, communications chiffrées (HTTPS/TLS), authentification mutuelle du boîtier (mTLS), accès restreint aux données. Aucun système n’étant infaillible, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.
## 8. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants : **accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité**, retrait du consentement à tout moment, et définition de directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à **[À COMPLÉTER : email]**. Une preuve d’identité pourra être demandée. Nous répondons dans un délai d’un mois.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la **CNIL** (www.cnil.fr).
## 9. Modifications
La présente politique peut être mise à jour. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de votre consultation.
